Samsung vs Apple : un nouveau retournement dans leur procès !

Samsung et Apple sont en conflit depuis des années concernant des questions de propriété intellectuelle. Un nouveau retournement vient d’avoir lieu dans leur procès… 

Samsung et Apple ne s’en sortent pas : les différends juridiques qui les opposent s’éternisent. Ils concernent des questions de propriétés intellectuelles, visant le design de leurs smartphones. Mais un retournement vient d’avoir lieu : plusieurs entreprises de la Silicon Valley se rangent du côté du constructeur sud-coréen. 

Revenons quelque temps en arrière. Le procès qui oppose Samsung et Apple dure depuis plusieurs années. Ce qu’on peut en dire, c’est que les retournements ont été nombreux ! Pourtant, Samsung a été condamné en 2012, à verser un milliard d’euros à Apple. La justice a reconnu la marque sud-coréenne, d’avoir violé les brevets de l’iPad et de l’iPhone. La firme à la pomme remportait donc la bataille, mais certainement pas la guerre ! En 2014, les deux concurrents s’accordent pour stopper les plaintes encours à l’international. En revanche, celle  déposée devant les autorités américaines restait maintenue. Mais Samsung ne lâche rien, et multiplie les appels pour faire diminuer sa condamnation. 

Apple, seul contre tous

Un autre retournement vient d’avoir lieu. Selon le Guardian, HP, Facebook, Google, Dell et eBay se sont associés, et se sont rangés derrière le constructeur sud-coréen. Ils ont déposé un Amicus Curiae : cette procédure demande à la Cour de revoir son jugement à l’égard de Samsung. Elle est utilisée aux Etats-Unis, lorsque plusieurs parties souhaitent s’exprimer sur un procès. L’Amicus Curiae permet « d’éclairer la cour » de leurs avis sur une décision. Cette procédure est typique du droit américain, mais commence peu à peu à faire son apparition en France.  

Pourquoi un tel rassemblement derrière le géant coréen ? Les entreprises qui se sont associées, l’on fait dans le but d’éviter « des résultats absurdes et [à] des effets dévastateurs sur les entreprises qui dépensent des millions de dollars en R&D pour développer de nouvelles technologies ». En effet, les produits high tech sont un assemblage complexe et disparate d’éléments. Le constructeur sud-coréen devrait verser la somme indiquée, en la prélevant sur la vente de ses terminaux. Alors que seuls certains éléments sont mis en cause dans ce procès. Les effets de cette condamnation, pourraient donc être dévastateur pour les innovations futures.